Délibérations
Conseil Municipal du 10 février 2026
Conseil Municipal du 9 décembre 2025
Délibération 1 - Annule et remplace la délibération 5-01/09/2025
Délibération 2 - Annule et remplace la délibération 1-01/09/2025
Délibération 3 - Adhésion à la convention de participation "Santé"
Délibération 4 - Adhésion à la convention de participation "Prévoyance"
Délibération 5 - Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif
Conseil municipal du 20 octobre 2025
Délibération n° 1-20/10/2025 - Acquisition d'un terrain
Délibération n° 2-20/10/2025 - Mise en place d'un service civique
Délibération n° 3-20/10/2025 - Dissimulation des réseaux à Bompré
Délibération n° 4-20/10/2025 - Convention de mise à disposition de personnel du service intérim
Conseil Municipal du 1er septembre 2025 :
Délibération n° 1 - Tableau des effectifs - Tableau des effectifs au 01/09/2025
Délibération n° 2 - Admission en non valeur
Délibération n° 3 - Rémunération stagiaire
Délibération n° 4 - Rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement public - RPQS__assainissement_collectif_2024_20250722_150220.pdf
Délibération n° 5 - Modifcation du tableau des effectifs - Tableau des effectifs au 01/10/2025
Délibération n° 6 - Occupation temporaire d'occupation du domaine communal
Conseil Municipal du 5 mai 2025
Délibération 1 - Création d'un marché
Délibération 2 - Création d'un emploi temporaire
Délibération 3 - Validation du Règlement intérieur de l'Accueil de loisirs Règlement intérieur
Délibération 4 - Création d'une servitude de vue
Délibération 5 - Fonds de concours de la communauté de communes
Conseil Muncipal du 27 mars 2025
Délibération 1 - Vote des taxes
Délibération 2 - Redevance assainissement
Délibération 3 - CFU 2024 Commune Note synthétique CFU 2024
Délibération 4 - CFU 2024 Assainissement
Délibération 5 - Résultat 2024 Commune
Délibération 6 - Résultat 2024 Assainissement
Délibération 7 - Budget 2025 Commune Note synthétique Budget 2025
Délibération 8 - Budget Assainissement
Délibération 10 - Convention CTG
Délibération 11 - Adhésion Pôle Clermont Vichy Auvergne
Délibération 12 - Dispense de loyers
Délibération 13 - Convention avec le Département sur la lecture publique
Délibération 14 - Dérogation rythmes scolaires année 2025-26
Conseil Municipal du 28 janvier 2025
Délibération 1 - Approbation statuts Allier Bourbonnais Territoires
Délibération 2 - Nouvelle convention adhésion médecine du travail avec le CDG 03
Déliébration 3 - Demande subvention DETR Hangar
Délibération 4 Demande subvention SDE 03 CD 03
Délibération 5 - Demande subvention DETR Photovoltaïques
Délibération 6 - Demande de subvention DETR Crèche
Délibération 7 - Demande subvention DSIL crèche
Délibération 8 - Demande subvention Département
Conseil Municipal du 26 septembre 2024
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 24 juin 2024
Délibération 2 : Vente Jalicot/Département de l'Allier/Commune de Bayet
Délibération 3 - Signature de la convention relative au RGDP - Délégué à la Protection des données
Délibération 4 - Taux de promotion
Délibération 5 - Validation du règlement intérieur de la crèche
Règlement intérieur de la crèche
Délibération 6 - Validation du règlement intérieur de l'accueil de loisirs
Règlement intérieur de l'accueil de loisirs
Délibération 7 - Désignation d'un référent Santé pour la crèche
Délibération 8 - Demande de subvention à la communauté de communes
Délibération 9 - Demande de subvention au Département
Délibération 10 - adoption du rapport sur la prix et la qualité de l'assainissement collectif 2023
Rapport annuel sur le prix et la qualité sur service public d'assainissement collectif 2023
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 8 avril 2024
Délibération 3 Note synthétique du Compte Administratif 2023
Délibération 12 Not synthétique du budget 2024
Délibérations prises lors du Coneil Municipal du 1er février 2024 :
Délibération n° 1 Annexe à la délibération n° 1
Délibération n° 2 Annexe à la délibération n° 2
Délibération n° 5 Annexe à la délibération n° 5
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 9 novembre 2023 :
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 31 août 2023 :
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 15 juin 2023 :
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 6 avril 2023
Délibérations prises le 8 septembre 2022 :