21, rue des Luminaires 03500 BAYET 04 70 45 32 26 HORAIRES D'OUVERTURE

Une commune dynamique et vivante

En plein coeur de l'Allier

Avec de nombreuses randonnées

Eglise du XIIème siècle

Délibérations

Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 15 juin 2023 :

Délibération 1

Délibération 2

Délibération 3

Délibération 4

Délibération 5

Délibération 6

Règlement intérieur Crèche

Délibération 7

Règlement intérieur Accueil de loisirs

Délibération 8

Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 6 avril 2023

délibération 1

Délibération 2

Délibération 3

Délibération 4

Délibération 5

Délibération 6

Délibération 7

Délibération 8

Délibération 9

Délibération 10

Délibération 11

Délibération 12

Délibération 13

Délibération 14

Délibération 15

Délibération 16

Délibération 17

Note de synthèse Compte Administratif 2022

Note synthétique Budget 2023

Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 9 février 2023

délibération 1

délibération 2

délibération 3

délibération 4

délibération 5

délibération 6

délibération 7 Rapport social 2021

délibération 8 Avenant

délibération 9

délibération 10

délibération 11 convention

Délibérations prises le 1er décembre 2022 :

Délibération 1

Délibération 2

Délibération 3

Délibération 4

Délibération 5 Rapport délibération 5

Délibération 6

Délibération 7 Rapport délibération 6

Délibération 8 Rapport délibération 8

Délibération 9

Délibération 10

Délibération 11

Délibération 12

Délibérations prises le 8 septembre 2022 :

Délibération 1

Délibération 2

Délibération 3

Délibération 4

Déliébration 5

Délibération 6

Déliébration 7

Délibération 8

Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 30 juin 2022

Délibération 1

Délibération 2

Délibération 3

Délibération 4

Délibération 5

Délibération 6

Délibération 7

Délibération 8

Délibération 9

Délibération 10

Délibération 11

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