Plan Local d'urbanisme de la commune de Bayet

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zonage (7031Ko) publié le 20/06/2023 à 11:14
Plan de zonage
plan supplémentaire (9488Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger PADD - 1 (820Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Rapport de présentation 2.1 (11677Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Rapport de présentation 2.2 (16504Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Rapport de présentation 2.3 (20230Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Rapport de présentation 2.4 (5486Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Rapport de présentation 2.5 (15440Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Règlement d'urbanisme - 3 (514Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Carte 4.1 (692Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Carte 4.2 (1663Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger OAP 5 (2017Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Changement de destination autorisée - 6 (1940Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Emplacements Réservés - 7 (233Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Annexes Sanitaires - 8.1 (1469Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Liste des Servitudes d’Utilité Publique - 8.2 (16739Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Carte 8.3 (2801Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Carte 8.4 (692Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Carte 8.5 (2827Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Modification simplifiée n° 1 (15440Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Additif au rapport de présentation modification n° 1 (624Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Modification simplifiée n° 2 (900Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Modification simplifiée n° 3 (7209Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger la modification n° 4 (781Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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